Où voulez-vous installer votre connexion Internet ?

Pour toute nouvelle souscription à l’Offre neosat (sous réserve de sa disponibilité au lieu d’installation), le montant de l’abonnement mensuel est fixé, selon la formule choisie, comme suit :

• avec la formule « Vital+ » : 34,90 €/ mois pendant les 6 premiers mois pleins d’abonnement, puis 39,90 €/ mois ;
• avec la formule « Idéal+ » : 44,90 €/ mois pendant les 6 premiers mois pleins d’abonnement, puis 54,90 €/ mois ;
• avec la formule « Ultra+ » : 64,90 €/ mois pendant les 6 premiers mois pleins d’abonnement, puis 79,90 €/ mois.

Frais de mise en service : 35 €.

Les caractéristiques et limitations de l’Offre neosat de Nordnet sont présentées sur www.nordnet.com, rubrique « Documentation contractuelle ».
Après réception de sa commande complète et valide, le client recevra des identifiants pour se connecter à l’Espace Client (gestion de son abonnement, accès aux factures et relevés de consommation…).

Tout client d’une Offre Eligible à l’opération de Parrainage répondant à la définition de Parrain et disposant d’un code de Parrainage valide pourra le transmettre à de potentiels Filleuls afin que ces derniers puissent en bénéficier.

Pour toute souscription à l’offre neosat (internet par Satellite) par un nouveau client répondant à la définition de Filleul et utilisant le code de Parrainage fourni par le Parrain pendant la durée de l’opération de Parrainage :

• le Parrain recevra un crédit de 50 euros sur sa cagnotte ;
• le Filleul recevra un crédit de 30 euros sur sa cagnotte.

La participation à l’opération de Parrainage nécessite pour les Parrains et Filleuls de prendre connaissance et d’accepter le Règlement du Parrainage .

Si le client sollicite, dans le cadre de la souscription, l’application :

• d'offre(s) promotionnelle(s) (hors code promo), elle(s) sera(ont) appliquée(s) directement sur sa(ses) facture(s) et/ ou...
• ...d’avantages liés à l’utilisation d’un code promo ou au Parrainage, qui seraient applicables, il(s) sera(ont) le cas échéant accordé(s) par Nordnet au jour de son(leur) enregistrement, sous réserve du respect des conditions associées au Parrainage ou à la promotion, et sera(ont) crédité(s) sur sa Cagnotte (consultable via l’Espace Client) puis viendra(ont) en déduction de se(ses) facture(s).

Pour toute précision, le client peut se reporter aux conditions et modalités qui leur sont applicables.

Dans le cadre de l’Offre neosat, le client dispose notamment d’une connexion Internet par satellite (émission et réception des données Internet via le Kit Satellite, indispensable pour bénéficier de l’Offre). L’Offre est destinée à un usage résidentiel.

Pour bénéficier de tout ou partie des services ou produits inclus dans l’Offre neosat, le client doit au préalable respecter les prérequis (tels que l’éligibilité, et selon les Services ou Produits concernés, la compatibilité, l’interopérabilité, la configuration minimale éventuellement requise de ses équipements et l’environnement numérique, d’un ordinateur sous Windows ou macOS muni d’un navigateur Internet, de l’absence de virus etc.), et procéder, ou faire procéder sous la responsabilité du client (hors la souscription du Service Pose), à l’installation du matériel dans la(les) zone(s) d’éligibilité et de couverture du satellite Konnect VHTS.

Pour plus d’informations sur les prérequis, nous invitons le client à consulter les conditions contractuelles applicables à l’Offre neosat, accessibles sur www.nordnet.com, rubrique « Conditions Contractuelles », ainsi que le Site d’Assistance.

Le Kit Satellite neosat permet d’échanger des données via Internet en profitant de débits maximums pouvant atteindre :

• avec la formule « Vital+ », jusqu’à 100 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 10 Mb/s en émission ;
• avec la formule « Idéal+ », jusqu’à 150 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 15 Mb/s en émission ;
• avec la formule « Ultra+ », jusqu’à 200 Mégabits par seconde (Mb/s) en réception et jusqu’à 15 Mb/s en émission.

Les débits maximum proposés s’entendent comme ceux disponibles au moins une fois par jour au niveau du Kit Satellite et de la NordnetBox, sous réserve d’un usage normal et raisonnable de la connexion Internet (n’utilisant pas un accès constant à pleine capacité, n’ayant pas fait l’objet d’un signalement d’abus…), de la localisation du client au sein de la zone géographique couverte par le signal satellitaire, de l’absence d’impact d’un élément extérieur sur le service fourni par Nordnet, de l’installation conforme du Kit Satellite, de sa polarisation et de son pointage corrects, des facteurs climatiques, du maintien des prérequis sur toute la durée du Contrat (ex : évolution de la végétation, construction…). Le client est responsable de sa desserte interne comme du paramétrage du réseau local Wi-Fi du client.

Il est précisé que la formule « Ultra+ » donne accès à un « Coach Wi-Fi » afin d’aider à la configuration et l’optimisation du réseau Wi-Fi local du client (après prise de rendez-vous avec Nordnet, sous réserve des disponibilités aux jours et heures d’ouverture de l’entreprise).

Du fait de la ressource satellitaire limitée, les débits indiqués peuvent être réduits notamment afin d’assurer une utilisation équitable d’Internet entre les utilisateurs du satellite Konnect VHTS de l’opérateur satellitaire et dans un souci de protection des installations des opérateurs, notamment en période de forte sollicitation et dans le cadre d’usages particulièrement consommateurs de bande passante (tels que streaming, TV, téléchargements…). Par ailleurs, le service d’accès Internet pourrait être limité ou suspendu :

• en cas d’usage constant ou sur une période importante et permanente de l’accès à pleine capacité ;
• en cas d’usage excessif de la bande passante mutualisée entre les utilisateurs de l’accès Internet fourni grâce au satellite Konnect VHTS ;
• en cas de signalement d’abus par le client ou via sa connexion Internet ;
• si l’usage de ce service par le client ou fait via sa connexion Internet peut entraîner un dysfonctionnement du service ou du réseau de l’opérateur du réseau satellitaire, des infrastructures de Nordnet, ou encore d’un tiers ;
• en cas de saturation du réseau satellitaire par l’usage fait de l’Offre par le client ou réalisé via sa connexion Internet.

L’abonnement Internet à l’Offre neosat ne comporte pas de garantie de niveau de qualité de service minimum, les services fournis répondant aux caractéristiques de l’Offre souscrite, sauf obligations légales ou réglementaires impératives contraires.

Les différentes formules de l’Offre neosat proposent un quota mensuel de trafic priorisé limité fonction de la formule souscrite (voir ci-dessous). Ainsi le volume consommé (montant et descendant) par le client sera décompté de ce quota de trafic priorisé jusqu’à épuisement. Dès lors que le client atteint le volume maximal mensuel de trafic priorisé, son trafic n’est plus priorisé par rapport au trafic généré par les utilisateurs du satellite Konnect VHTS, et ce jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du volume consommé au titre de son service d’accès Internet. La dépriorisation peut entraîner une baisse des débits, en particulier en période de forte sollicitation du réseau de l’opérateur satellitaire concerné, sans pour autant entraîner une coupure du service d’accès Internet.

Le trafic priorisé

• pour la formule « Vital+ » : jusqu’à 100 giga-octets ;
• pour la formule « Idéal+ » : jusqu’à 150 giga-octets ;
• pour la formule « Ultra+ » : jusqu’à 200 giga-octets.

L’évolution de la consommation de trafic peut-être suivie depuis l’Espace Client (client.nordnet.com).

Trafic priorisé non comptabilisé la nuit
Avec neosat, le volume de données échangé la nuit (entre 1h et 6h) n’est pas comptabilisé : le client peut échanger autant de données qu’il le souhaite sans que celles-ci ne soient décomptées du volume de trafic priorisé.

Les options Boost et Boost+, décrites ci-dessous, peuvent permettre de disposer d’un quota de trafic priorisé supérieur sur les formules « Vital+ » et « Idéal+ ».

Certaines applications, telles que le streaming (flux)* ou la vidéo à la demande, et les téléchargements très volumineux** consomment d'importants volumes de données, nous conseillons donc d'en faire un usage raisonnable et non simultané afin de profiter au mieux de la connexion Internet dans le cadre de la formule souscrite. Certains sites Internet ne sont pas consultables en dehors de leur pays d'origine.

L’Offre neosat n’est pas adaptée à des utilisations spécifiques d’Internet notamment nécessitant un temps de réponse ou ping rapide, et/ ou un débit ou une bande passante élevés, telles que les jeux vidéo en réseau ou encore le téléchargement soutenu (ex : mise à jour de logiciels peer-to-peer, VOD…). Les usages ne supportant pas le temps de transit lié aux contraintes d’une transmission satellitaire sont déconseillés. Il est néanmoins précisé que la technologie peut supporter une utilisation du streaming (quelle que soit son origine), le temps d’affichage étant néanmoins lié au temps de latence, dans la limite d’un flux FHD avec une formule « Vital+ », et dans le cadre du trafic priorisé, en tenant compte des contraintes liées à la technologie.

* Streaming (flux) : visionnage audio ou vidéo en ligne.
** Le piratage nuit à la création artistique.

L’option Boost, disponible sans engagement de durée minimum sur les formules « Vital+ » et « Idéal+ », permet de bénéficier d’un débit en réception jusqu’à 200 Mb/s, au lieu du débit descendant maximum visé aux caractéristiques de ces deux formules d’abonnement.
Ce débit, non garanti, s’applique alors en lieu et place de celui prévu dans le cadre de la formule souscrite par le client et ne s’y rajoute pas. L’option octroie par ailleurs un volume de trafic priorisé de 200 Gigaoctets, supérieur à celui prévu dans le cadre des formules précitées. L’option Boost est disponible à la souscription sur nordnet.com ou par téléphone auprès d’un téléconseiller Nordnet.

L’option Boost+, disponible sans engagement sur les formules « Vital+ », « Idéal+ » et « Ultra+ », octroie un volume de trafic priorisé supérieur à celui prévu dans le cadre de la formule souscrite, jusqu’à 500 giga-octets. Ce volume remplace celui prévu au titre de la formule souscrite par le client et ne se cumule pas avec celui-ci. L’option permet en outre de bénéficier d’un débit en réception jusqu’à 200 Mb/s, soit un débit maximum supérieur à celui proposé dans le cadre des formules « Vital+ » et « Idéal+ ». L’option Boost+ est disponible à la souscription uniquement dans le cadre d’un échange direct avec un téléconseiller Nordnet (téléphonie, messagerie…).

Selon la formule neosat souscrite, le client dispose d’un nombre variable de boîtes aux lettres électroniques, destinées à son usage personnel.

Avec la formule « Vital+ », il dispose d’une (1) adresse de messagerie électronique.
Avec les formules « Idéal+ » et « Ultra+ », il dispose de six (6) boîtes aux lettres électroniques.
En complément, le client peut souscrire auprès de Nordnet à des Packs et options incluant des adresses de messagerie supplémentaires.

Chacune de ces adresses dispose d’une capacité de stockage de 5 Gigaoctets (Go).

Ces boîtes aux lettres contiennent des fonctionnalités antivirus et antispam de messagerie, que le client peut paramétrer depuis l’Espace Client Nordnet :

• antivirus - les e-mails sont analysés par nos serveurs de messagerie pour sécuriser les boîtes aux lettres électroniques ;
• antispam - les e-mails identifiés comme non sollicités ou indésirables sont filtrés dès leur arrivée sur nos serveurs de messagerie. Notre antispam les identifie d’un smiley « :-(( » - le client peut ensuite les contrôler et décider de les ouvrir ou non.

Le contrôle parental Nordnet est inclus dans l’Offre neosat. Ce logiciel est téléchargeable depuis l’Espace Client et peut être installé sur l’(les) ordinateur(s) du client sous Windows, connecté(s) à Internet via l’Offre neosat. Une fois paramétré, il bloque les sites inadaptés à la consultation par un jeune public et permet d’encadrer le temps passé par un tiers sur Internet.

Le logiciel de contrôle parental édité par Nordnet est soumis aux conditions de licence et d’utilisation de ce dernier (accessibles à partir des conditions contractuelles applicables comme lors de l’installation du produit). Son installation sur un ordinateur sous Windows compatible est nécessaire pour être fonctionnel. Un paramétrage adapté du logiciel est essentiel. À défaut, le filtrage pourrait ne pas convenir. Le contrôle parental est un complément à l’attention parentale mais ne peut la remplacer.

La Suite de sécurité Securitoo, dont l’éditeur est Bitdefender, est disponible auprès de Nordnet en option de la formule souscrite (au tarif de 5 €/ mois) ou incluse dans le cadre d’une formule « Ultra+ ».
La Suite de sécurité Securitoo permet de protéger jusqu’à 5 appareils (de type ordinateurs, tablettes ou mobiles) sous les systèmes d’exploitation Windows (Microsoft), Android™, macOS ou iOS.

Fonctionnalités principales de la suite de sécurité Securitoo :

Si le client bénéficie de la Suite de sécurité Securitoo, il recevra un e-mail avec :

• les informations pour télécharger son(ses) logiciel(s) et l’application mobile ;
• une clef d'activation pour installer et activer les logiciels et/ ou l'application sur chacun de ses appareils (dans la limite de cinq appareils).

Nous invitons le client à prendre connaissance des termes de la licence de l’éditeur, qui seront acceptés lors de l’installation des logiciels et/ ou de l’application, accessibles sur le site de l’éditeur en cliquant ici.

Android™ est une marque déposée de Google LLC. Windows et Microsoft sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. macOS est une marque d’Apple Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays. IOS est une marque de Cisco Technology, Inc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays, et est utilisée sous licence.

Selon la formule souscrite, le client peut bénéficier du Service Presse avec Cafeyn (9,99 €/ mois après un premier mois plein d’abonnement offert), en option dans le cadre des formules « Vital+ » et « Idéal+ », ou inclus dans le cadre de la formule « Ultra+ ». Ce service en ligne de presse numérique permet d'accéder en illimité à un catalogue de plus de 1 000 titres de presse à partir d’un smartphone, d’une tablette ou d’un ordinateur.

Pour activer le service : le client doit se rendre sur le site Internet www.cafeyn.co pour créer un compte Cafeyn et renseigner le code d'activation disponible dans son Espace Client Nordnet, rubrique « Presse ». Le client peut alors télécharger l’application Cafeyn et se connecter avec son identifiant Cafeyn.

Les éditeurs et titres sont susceptibles d'évolution. La liste en vigueur est consultable sur https://www.cafeyn.co/fr/nordnet/catalog

Grâce à la tête TV proposée en option, le client peut profiter des chaînes de la TNT. En équipant en complément son téléviseur d'un décodeur TV compatible, le client bénéficiera des bouquets de chaînes TV correspondants (certains étant payants), souscrits le cas échant auprès de leurs distributeurs.

Un décodeur-enregistreur TV est disponible auprès de Nordnet en location, permettant au client de disposer des chaînes de la TNT et des chaînes régionales France 3, TV5 Monde, KTO, Vosges TV, ainsi que des chaînes radio et radios locales diverses. La liste des chaînes peut évoluer en fonction des droits accordés par les éditeurs concernés (voir liste complète sur www.fransat.fr).

Ce décodeur est accompagné de sa carte FRANSAT et d’un disque dur de 1 To pour les enregistrements. Cet équipement permet :

• de recevoir sur un téléviseur les chaînes fournies par FRANSAT (dont les chaînes gratuites de la TNT) ;
• de profiter de fonctionnalités complémentaires : enregistreur, timeshifting (contrôle du direct) et lecteur multimédia.

La carte TV FRANSAT est valable 4 ans. À l’issue, son renouvellement est à effectuer par le client auprès de FRANSAT. Le coût de cette nouvelle carte pourra être déduit sur sa facture Nordnet suivante, sur présentation du justificatif d’achat, par courrier ou via le formulaire de contact sur www.nordnet.com

Attention, le client peut profiter d’un maximum de 2 (deux) décodeurs TV FRANSAT. Seul le premier décodeur peut être inclus (si le client a choisi la formule « Ultra+ »).

Dans le cadre de l’abonnement à l’une des formules neosat, certaines options complémentaires sont regroupées au sein de « Packs » thématiques définis ci-après.

Lors de sa souscription initiale à une formule neosat « Vital+ » ou « Idéal+ », le client peut également opter à cette occasion pour le Pack Cool (3 €/ mois).

Avec le Pack Cool, le client bénéficie :

• d’une assistance prioritaire en cas de panne grâce à un numéro gratuit dédié (fourni dans le cadre du Contrat) et disponible du lundi au samedi, de 8 h 30 à 20 h  ;
• d’échanges de matériels achetés sans frais, (au-delà du délai de garantie légale de conformité), et sans délai. Nordnet assure alors la prise en charge des frais de transport pour les échanges de matériel(s) (aller et retour) grâce à un bon de retour envoyé par Nordnet, hors frais le cas échéant de démontage et de montage si le client fait appel à un professionnel pour y procéder ;
• de la possibilité de résilier l’abonnement à l’Offre neosat sans frais si le logement ou local du client devient éligible à la fibre (sur présentation à Nordnet d’un justificatif) et que le client est encore engagé dans le temps dans le cadre de son offre, quel que soit l’opérateur choisi ;
• de la possibilité de suspendre l’abonnement à l’Offre neosat, sa redevance étant alors suspendue, à l’exception des Packs d’options et matériel(s) en option, ainsi que du paiement des consommations des mois précédents, une fois par année calendaire, pour une durée minimale d’un mois calendaire et une durée maximale de 6 mois calendaires. La suspension commencera le premier jour du mois choisi par le client. Les matériels et options restent toutefois à la charge du client pendant la période de suspension, à leur tarif habituel.

Le Pack Cool est soumis à une durée d’engagement de 12 mois. À l’issue de cette période, l’engagement sera renouvelé tacitement de mois en mois.

Le client bénéficie pour son usage personnel d’un service de téléphonie par Internet (VoIP - Voice Over Internet Protocol) dans le cadre de l’Offre neosat.

Dans ce cadre, Nordnet lui attribue un numéro de téléphone. Pour en bénéficier, le client doit obligatoirement avoir mis en service une NordnetBox, le Kit Satellite neosat et un téléphone DECT à fréquence vocale compatible avec la NordnetBox mise à sa disposition.

Les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention dont dépend l’adresse d’installation que le client a déclarée à Nordnet. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification du lieu d’installation de son équipement.

Le client se voit attribuer un numéro commençant par 09. Si le client préfère conserver son numéro actuel, il doit alors appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne fixe dont il souhaite transférer le numéro ou contacter son ancien opérateur afin d'obtenir son RIO (Relevé d’Identité Opérateur) dans un délai de 40 jours maximum après la fermeture de sa ligne précédente. Le client pourra ensuite contacter Nordnet afin de connaître la procédure à suivre pour porter son numéro de téléphonie fixe. Le prestataire de téléphonie de Nordnet, Keyyo, se chargera des formalités auprès de l’opérateur actuel du client, afin de réaliser toute action utile à la portabilité de son numéro de téléphone, y compris le cas échéant la résiliation auprès de ce dernier du service de téléphonie et des options qui lui sont directement liées. Il appartient néanmoins au client d’effectuer toute opération utile concernant les autres services de l’offre, et des options qui leur sont directement liées, auprès de son opérateur actuel. Si le client dispose d’un accès Internet auprès d’un autre opérateur, nous l’invitons à vérifier que la ligne portée est support de l’accès Internet. À défaut le service d’accès pourrait ne pas être résilié du fait de la seule portabilité du numéro de téléphonie fixe.

Le portage sera réalisé dans les délais impartis par l’ARCEP, sous réserve de l’éligibilité et le cas échéant du raccordement à l’offre d’accès Internet souscrite, à moins que le client n’ait demandé à décaler l’opération à une date ultérieure. Le point de départ du délai de portage sera la validation de la demande éligible de portabilité par Nordnet, ou la date ultérieure que le client aurait indiqué ou la date de raccordement du logement ou local par le technicien mandaté par l’opérateur en charge de la gestion du réseau concerné et/ ou de livraison du service d’accès Internet. À toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique conformément aux exigences légales.

Pour connaître les modalités applicables en cas de retard du portage, ou de perte de son numéro de téléphone vers Nordnet, nous invitons le client à consulter les conditions contractuelles applicables à l’Offre souscrite.

Pour consulter ses messages vocaux, le client peut appeler le 888 (appel et service gratuits) depuis sa ligne fixe ou se connecter à son Espace Client.

Le client a également la possibilité de recevoir des messages vocaux en pièce jointe (format .wav) d’un e-mail. Celui-ci comprend également la durée du message, l’horodatage et le numéro de l’appelant. La configuration de ce service s’effectue depuis l’Espace Client également.

Les appels hors forfait sont facturés à la seconde aux conditions et tarifs de Nordnet (annexe 1), dans la limite de 4 heures de communication par appel et sous réserve d’une utilisation normale du service.

Dans le cadre de l’abonnement à la formule « Vital+ », le client bénéficie d’un service de téléphonie fixe par Internet qui sera facturé selon sa consommation réelle, à la seconde. Voir tableau des tarifs en annexe.

Le client peut souscrire à l’option « Appels illimités » vers les fixes de France métropolitaine + 50 destinations et vers les mobiles de France métropolitaine + 8 destinations, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale du service, au tarif de 6,90 €/ mois. Les destinations dans le cadre de l’option sont les suivantes :

• vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine, Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.
• vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Dans le cadre de l’abonnement aux formules « Idéal+ » ou « Ultra+ », le client peut appeler en illimité les destinations listées ci-dessous, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 4 heures de communication par appel, et sous réserve d’une utilisation normale et raisonnable du service.

Appels illimités vers les fixes des destinations suivantes : France métropolitaine, Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chili, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macédoine, Malaisie, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pérou Cities, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Vatican.

Appels illimités vers les mobiles de ces destinations : France métropolitaine, Canada (hors Territoires du Nord-Ouest), Chine, États-Unis, Hong-Kong, Macao, Malaisie, Singapour, Thaïlande.

Les appels téléphoniques, hors ce cadre, seront facturés à la seconde en fonction des tarifs applicables aux destinations ou numéros concernés.

Le service de téléphonie mobile proposé par Nordnet est destiné aux particuliers et utilise le réseau Orange : https://couverture-mobile.orange.fr/mapV3/mobile/
À réception de la carte SIM mise à disposition, dans le cadre d’une formule « Idéal+ » ou « Ultra+ » selon son choix, le client pourra activer sa ligne Mobile.

Dans la rubrique « Espace Mobile » de l’Espace Client, le client devra transmettre à Nordnet au préalable les informations et documents justificatifs nécessaires à l’activation de la ligne mobile.

Lors de l’activation de sa ligne Mobile, un numéro de téléphone commençant par 07 sera attribué au client. Si celui-ci préfère conserver son numéro actuel, il peut alors appeler le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne active dont il souhaite conserver le numéro afin d’obtenir son code RIO (Relevé d’Identité Opérateur) qui lui sera confirmé au choix par SMS, e-mail ou courrier, puis renseigner ce code dans son Espace Client, rubrique « Espace Mobile » lors de la demande d’activation. Nordnet se chargera ensuite des formalités de résiliation du service de téléphonie mobile et des éventuelles options qui lui sont directement liées auprès de l’ancien opérateur du client. Il appartiendra néanmoins au client d’effectuer toute opération complémentaire utile auprès de ce dernier, concernant les autres services de l’offre de son opérateur actuel, et relativement aux options éventuellement souscrites ou à sa disposition dans ce cadre, non liées à sa ligne téléphonique.

Après sa souscription, une fois sa ligne activée, le client est informé que toute demande de changement de numéro de téléphonie mobile nécessitera le changement de sa carte SIM et lui sera facturé 18 €.
Toute nouvelle carte SIM sera facturée 10 €.

Ce service fonctionne sur les réseaux 3G, 3G+, H+, 4G ou 5G. La disponibilité du réseau dépend de la position du client au sein de la zone de couverture et de la compatibilité de son téléphone mobile.

Selon la formule ou l’offre souscrite et le(s) forfait(s) mobile(s) associé(s), le client bénéficie d’une quantité de données Internet mobile spécifique utilisable dans les conditions définies ci-après.

Si le client fait le choix de la formule « Idéal+ », il bénéficie d’un « forfait 30 Go » incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe) ;
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe, la Suisse et l’Andorre, vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi ;
• 30 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec cette connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité « Internet Mobile » depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Si le client fait le choix de la formule « Ultra+ », il bénéficie d’un « forfait 100 Go » incluant :

• un nombre d’appels illimité, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine. Les appels émis hors forfait seront facturés à la consommation, à la seconde, selon les tarifs indiqués en annexe) ;
• des SMS/MMS illimités, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, depuis et vers la France métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, la zone Europe vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine, dans la limite de 250 correspondants par mois. Service MMS limité à 600 Ko par envoi ;
• 100 Go (Gigaoctets) de données Internet Mobile utilisables en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe. Les usages notamment de type Peer to Peer et Newsgroups sont interdits avec cette connexion. Il s’agit d’un quota de données Internet à échanger chaque mois (cumul des données Internet envoyées et reçues). Au-delà, le débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde. Cette limitation s’appliquera jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait. Le client peut désactiver la fonctionnalité « Internet Mobile » depuis les paramètres de son téléphone. Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

La formule « Vital+ » ne comprend pas de forfait mobile.
Les forfaits 100 Go et 150 Go sont compatibles 5G.

Le client peut souscrire à des forfaits mobiles supplémentaires, en complément du forfait inclus dans la formule neosat souscrite. Ces forfaits ont des caractéristiques différentes de ceux inclus dans les formules « Idéal+ » et « Ultra+ ». Ils sont présentés sur www.nordnet.com, rubrique « Forfaits mobile » et soumis aux conditions contractuelles applicables aux offres mobile. Le récapitulatif contractuel des offres mobile est disponible sur le Site Nordnet, rubrique « Récapitulatifs contractuels ».

Le détail des tarifs et destinations est disponible en annexe.

Des SMS d’alertes seront envoyés à l’utilisateur de la ligne Mobile lorsque ses consommations hors forfait, quelles que soient leur forme ou destination, émises ou reçues au cours du mois, excèderont la somme de 60 € TTC, de 90 € TTC et de 120 € TTC, afin de l’alerter du dépassement de chacun de ces seuils.

Un SMS sera également envoyé lorsqu’il aura utilisé 80 % de son quota de données Internet mobile afin de l’alerter sur sa consommation. Il recevra ensuite un SMS lorsqu’il aura utilisé 100 % de son quota de données Internet mobile afin de l’informer de la limitation de son débit à 128 Kb/s.

En dehors de la France métropolitaine, des DROM, des pays de la zone Europe :

• un SMS d’alerte sera envoyé à l’utilisateur de la ligne mobile si le montant des seules données Internet échangées atteint la somme 40 € TTC afin de l’alerter de l’atteinte de ce seuil ;
• si le montant des seules données Internet échangées, excède la somme 50 € TTC, le service Internet Mobile sera bloqué jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Si le client consomme tout le volume de données Internet Mobile inclus dans son forfait mobile, son débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait.

Le client peut acheter à titre complémentaire une recharge Internet Mobile (valable uniquement en France métropolitaine, dans les DROM, les pays de la zone Europe) en se connectant à son Espace Client :

• la recharge 500 Mo (5 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 500 Mégaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues) ;
• la recharge 2 Go (9 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 2 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues) ;
• la recharge 15 Go (19 €/recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 15 Gigaoctets de données Internet Mobile (cumul des données Internet envoyées et reçues).

Toute recharge est à utiliser avant la date de réinitialisation mensuelle du forfait.
Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante.

Pour bénéficier des formules de l’Offre neosat, il est indispensable de disposer d’un Kit Satellite. Le Kit Satellite Nordnet est compatible avec le satellite Konnect VHTS (2.7°E) d’Eutelsat.

Le Kit Satellite est proposé à l’achat ou en location. Il contient :

• une parabole ;
• une tête d’émission/réception Internet ;
• un modem satellite ;
• un câble coaxial (30 mètres) avec ses connecteurs ;
• un mât avec un système exclusif facilitant le pointage de la parabole, des renforts anti-vibrations et la visserie adaptée ;
• un guide d’installation permettant de l’installer soi-même.

Nous attirons l’attention sur le fait qu’il est nécessaire de prendre en compte les prérequis visés au Contrat et sur le Site Assistance et notamment :

• une vue dégagée au sud, c’est-à-dire dépourvue d’obstacles physiques ou géographiques du type immeuble, arbre, mont... ;
• le défaut de proximité avec des sources électromagnétiques (aéroport…) ;
• l’autorisation préalable pour des logements ou locaux de type installations classées, copropriété, si le client est locataire, en cas de règles d’urbanisme spécifiques, etc.

Permet d’étendre la couverture Wi-Fi de la NordnetBox Émotion et de profiter du même débit dans les zones couvertes par le répéteur au sein de l’habitation ou local du client.

Le Répéteur Wi-Fi 6 nécessite l’utilisation complémentaire d’une NordnetBox Émotion Wi-Fi 6. Le Répéteur n’est pas compatible avec les NordnetBox d’anciennes générations (Wi-Fi 5 et inférieurs). Le client peut souscrire à un maximum de 2 Répéteurs Wi-Fi 6.

La configuration d’une habitation peut nécessiter ou non l’utilisation d’un ou plusieurs Répéteur(s) Wi-Fi 6.

Si l’équipement que le client souhaite relier à la NordnetBox est éloigné de cette dernière, l’utilisation de boîtiers CPL peut être pertinente. Les boîtiers CPL fonctionnent par paires et convertissent le courant électrique en signal Internet comparable au Wi-Fi, exploitable par la NordnetBox et par les appareils connectés. Le client peut souscrire jusqu’à 6 lots de boîtiers CPL.

Le « Galet Wi-Fi » est un matériel permettant la connexion Internet temporaire et occasionnelle via un réseau 4G (sous réserve de la zone de couverture 4G du réseau mobile Orange). Ce matériel, inclus dans le cadre des formules « Idéal+ » et « Ultra+ », est disponible sur demande adressée à Nordnet par des moyens de contact comme le formulaire de contact accessible sur nordnet.com ou via l’Espace Client.
Le Galet Wi-Fi est fourni avec un volume initial de 50 Go de données Internet (cumulées en émission et réception), à utiliser avant la fin du mois d’activation, ou en cas de réinitialisation de ce volume, avant la date de réinitialisation. Ce volume de 50 Go est renouvelé deux fois, au cours des deux mois pleins d’abonnement suivants, sans report possible du quota de données qui ne serait pas consommé à la fin du mois en cours ou avant la date de réinitialisation.
Passé cette période, le client peut choisir d’acquérir des recharges via l’Espace Client et ainsi continuer à utiliser l’appareil mis à disposition.
Les volumes disponibles et tarifs applicables sont ceux visés dans la section « Les recharges ». Lesdites recharges devront être utilisées dans les conditions définies ci-après.

Les recharges

Si le client utilise tout le volume de données visé ci-avant, relativement à l’usage du Galet Wi-Fi, sa connexion sera interrompue jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle du forfait de données ou à défaut de réinitialisation, à l’issue du mois au cours duquel la commande de la recharge a eu lieu.
Si le client ne souhaite pas attendre cette échéance, ou au-delà des premiers forfaits de données Internet fournis (Cf. ci-avant) dans le cadre de la mise à disposition du Galet Wi-Fi, il a la possibilité d’acheter une ou plusieurs recharges en se connectant à son Espace Client, à utiliser avant la date de réinitialisation mensuelle du forfait, ou avant l’issue du mois en cours :

• la recharge 25 Go (19 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 25 Gigaoctets de données Internet supplémentaires (cumul des données Internet envoyées et reçues) ;
• la recharge 50 Go (29 €/ recharge) permet de rétablir le débit pour la consommation de 50 Gigaoctets de données Internet supplémentaires (cumul des données Internet envoyées et reçues).

Aucun report du volume de données non consommées ne sera effectué sur la période suivante, après réinitialisation.

La tête de réception TV permet de recevoir les chaînes de la TNT et tout autre bouquet TV que vous souscririez par ailleurs. La tête de réception TV nécessite l’usage d’un décodeur TV. Nordnet propose en option un décodeur-enregistreur TV (voir ci-dessous). Cet équipement n’est pas compatible TNT SAT.

Ce décodeur-enregistreur TV vous permet de recevoir les chaînes de la TNT et chaînes proposées par FRANSAT.

Pour bénéficier du service de téléphonie fixe par Internet, le client doit disposer d’un téléphone de type DECT compatible avec la NordnetBox.
Ce téléphone est à brancher sur la NordnetBox pour bénéficier des appels téléphoniques par Internet (VoIP).

Nordnet propose en option un téléphone sans fil DECT. Le modèle du téléphone DECT peut varier selon le modèle de la NordnetBox associée.

Le client peut également choisir d’acheter un smartphone débloqué. Celui-ci est compatible avec tous les opérateurs et est fourni sans carte SIM ni forfait mobile attaché.
Un seul modèle, de coloris noir, est disponible, à savoir le OPPO A16 (CPH2269). Le nombre de téléphones à l’achat est plafonné à 10. Dans le cadre de cet achat, le client dispose des garanties légales applicables.

* Le Débit d’Absorption Spécifique local quantifie l’exposition de l’utilisateur aux ondes électromagnétiques de l’équipement concerné. Le DAS maximal autorisé est de 2 W/Kg pour la tête et le tronc, et de 4 W/Kg pour les membres.

L’usage d’écouteurs est conseillé.

Frais de préparation et de livraison : 15 € par envoi.

La NordnetBox et le Kit Satellite ainsi que les éventuels équipements souscrits en option ou achetés seront expédiés par Nordnet sous 15 jours, à compter de la réception de la commande correspondante, complète et valide, ou pour les équipements adressés sur demande, de la demande du client à Nordnet.

Le client peut, selon la formule souscrite, bénéficier d’un mode de livraison standard en point relais, ou express, à l’adresse de son choix.
Dans le cadre de la formule « Vital+ », la livraison expresse à l’adresse du client présente un coût de livraison complémentaire de 15 €.

Les matériels mis à disposition ou loués par Nordnet (NordnetBox, Kit Satellite (si location), Répéteur(s) Wi-Fi 6, les boîtiers CPL, le téléphone DECT, Galet-Wi-Fi…), restent la propriété pleine et entière de Nordnet. Ils doivent être restitués à l’occasion de leur remplacement éventuel et lors de la résiliation de l’abonnement ou des options afférentes.

À défaut de réception de tout ou partie du matériel, une indemnité pourra être facturée aux tarifs en vigueur précisés sur https://www.nordnet.com/tarifs, rubrique Matériels.

L’installation des équipements proposés par Nordnet (à l’achat, à la location ou mis à disposition) est à la charge du client, sauf souscription le cas échéant, selon le matériel, de la prestation de pose proposée par Nordnet.

Nordnet propose un Service pose pour l’installation du Kit satellite :

• Prestation de pose de Kit Satellite facturée 326,18 € TTC (incluant une TVA à 20 %)
  un Taux de TVA à 20 % s’applique aux propriétaires et aux locataires pour des travaux réalisés dans des logements construits depuis moins de 2 ans ou les locaux professionnels.
  OU
• Prestation de pose de Kit Satellite sur un immeuble achevé depuis plus de 2 ans, facturée 299 € TTC (incluant une TVA à 10 %)
  un Taux de TVA réduit à 10 % est applicable aux propriétaires et aux locataires pour des travaux réalisés dans des logements construits depuis plus de 2 ans.

Si le client décide de souscrire à cette prestation, un antenniste mandaté par Nordnet viendra installer le Kit Satellite et la NordnetBox, ainsi que le cas échéant la tête TV. Si le client souscrit à cette prestation en même temps que son abonnement à l’Offre neosat, Nordnet communiquera ses coordonnées au professionnel dès réception de la commande complète et valide. Le professionnel contactera ensuite le client (sous une semaine) pour fixer un rendez-vous dans un délai moyen de 4 semaines suivant le traitement de la commande par Nordnet (sous réserve de la disponibilité du client).

L’intervention du professionnel est limitée à une prestation standard comprenant :

• un déplacement ;
• l’assemblage du Kit Satellite, de la bride et de la tête TV (si inclus) ;
• une installation du Kit Satellite en façade ;
• le raccordement du logement ou local du client à l’antenne ;
• l’installation et connexion du modem satellite, de la NordnetBox et du décodeur TV FRANSAT (si souscrit en option) ;
• un pointage du Kit Satellite ;
• la validation de la qualité de l’installation et relevé des valeurs de réception ;
• la vérification de la qualité de réception TV (le cas échéant) ;
• l’activation du service Internet ;
• la connexion du PC client à la NordnetBox ;
• un test de navigation ;
• une aide à la prise en main ;
• une garantie de la prestation d’installation pendant un an à compter de la réalisation de la prestation précitée (intervention gratuite, déplacement et main d’œuvre, uniquement en cas de dysfonctionnement lié à l’installation portant sur le pointage, la connectique des matériels Nordnet installés par le professionnel, le paramétrage du Kit Satellite - hors incidence due à la modification de l’environnement propre au client, aux conditions climatiques ou un à un phénomène météorologique, défaillance ou dégradation due au fait d’un tiers ou à l’action du client).

Toute prestation supplémentaire à ce forfait standard sera à la charge du client, dans le cadre d’une relation contractuelle entre celui-ci et le professionnel antenniste le cas échéant, sur présentation et acceptation préalable par le client d’un devis. Cette prestation complémentaire n’engagera pas la responsabilité de Nordnet.

Cette option d’installation est disponible en France métropolitaine à l’exception de la Corse et des lieux inaccessibles directement et uniquement par des chemins carrossables (îles, massifs montagneux…).

En cas d’achat de matériel par le client auprès de Nordnet, s’appliquent :

• la garantie légale de conformité de 24 mois (si le matériel a été acquis en qualité de consommateur), en application des articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation (en cas de défaut de conformité du matériel au contrat), et
• la garantie légale des vices cachés, en application des articles 1641 et suivants du Code civil (en cas de défauts cachés du matériel).

Garantie légale de conformité :
Tout défaut constaté n’est pas nécessairement un défaut de conformité. Le client bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du matériel pour solliciter la mise en œuvre de la garantie légale de conformité. En cas de non-conformité, le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du matériel et doit signaler à Nordnet son choix et mettre le matériel à la disposition de Nordnet (Article L.217-9 du Code de la consommation). Nordnet peut ne pas procéder selon ce choix si la mise en conformité est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard 1) de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité 2) de l’importance du défaut de conformité 3) de la possibilité éventuelle d’opter pour l’autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur. Nordnet peut refuser la mise en conformité du matériel si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts manifestement disproportionnés au regard de la valeur du matériel en l’absence de défaut de conformité et de l’importance du défaut de conformité. Le refus de procéder à la mise en conformité selon le choix du consommateur tel que signalé à Nordnet ou le refus de mettre le matériel en conformité est motivé par écrit (Article L.217-12 du Code de la consommation).

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué (Article L217-7 du Code de la consommation). La mise en conformité doit être effectuée dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente (30) jours à compter de la demande du consommateur, sous réserve de la mise à disposition du matériel par ce dernier.

Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par Nordnet. La garantie légale de conformité ne s’applique pas aux contenus et aux services numériques ne relevant pas d’un contrat de vente de bien comportant des éléments numériques ni aux contenus numériques fournis sur un support durable exclusivement destinés à leur transport ainsi qu’aux contenus et services numériques constituant des services de communications électroniques au sens de l’article L.32 6° du Code des postes et communications électroniques autres que les services de communication interpersonnelles non fondés sur la numérotation.

Garantie légale des vices cachés :
Si le client met en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés du matériel au sens de l’article 1641 du Code civil, alors celui-ci peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

En cas d’exercice de la garantie légale impliquant le retour du(des) matériel(s), celui-ci(ceux-ci) doit(doivent) être retourné(s) dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles applicables. Si Nordnet confirme la défectuosité du(des) matériel(s) et le bénéfice de la garantie, les frais de retour seront remboursés dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception par Nordnet du matériel défectueux. À défaut de bénéfice de la garantie, les frais de retour resteront à la charge du consommateur.

Dans le cadre de l’abonnement à l’Offre neosat, le client aura accès à différents points de contact avec le Service Client Nordnet.

Si le client est sourd, malentendant, sourdaveugle ou aphasique, il peut obtenir des informations par téléphone notamment sur les caractéristiques de l’Offre neosat, via Acceo. Ce service est accessible sur www.nordnet.com, ou via son Espace Client (à l’aide de ses identifiants).

Se rendre sur www.nordnet.com, rubrique neosat et saisir son adresse pour vérifier qu’elle est couverte par l’Offre neosat. Dans ce cas, le client peut passer commande directement sur le site www.nordnet.com. La signature électronique du contrat sera requise.

Une fois la commande confirmée, le client recevra ses identifiants (lui permettant d’activer ses services Internet dans le cadre de la formule souscrite), puis son matériel de connexion (voir les délais dans la rubrique Matériel). La commande sera définitivement validée sous réserve de l’éligibilité du logement ou local.

Si le client est un consommateur, ou un non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du Code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, le client dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à exercer à compter de la réception du dernier des matériels livrés aux coordonnées de livraison fournies par le client. Le client peut l'exercer par écrit adressé à Nordnet ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com). Le client sera remboursé dans les quatorze (14) jours de l’exercice de son droit de rétractation ou de la justification du retour effectif du matériel à Nordnet. Conformément aux articles L.221-5 et suivants du code de la consommation, le client est informé qu'en cas de rétractation les frais postaux de renvoi des matériels sont à sa charge. Si le client a expressément demandé l’exécution de son offre avant la fin du délai de rétractation, il sera redevable du montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa rétractation, conformément à l’article L221-25 du Code de la consommation.

L’offre est soumise à des conditions contractuelles. Le client s’engage à en prendre connaissance et à les accepter au jour de la commande.

Les conditions contractuelles applicables à l’offre incluant notamment les dispositions concernant les débits et limitations, le traitement des réclamations (y compris celui portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du contrat et migration de formule, de résiliation, de retour des matériels mis à disposition ou loués notamment à l’issue de l’abonnement à l’Offre neosat ou lors de tout remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente, le droit de rétractation, et le cas échéant, le service après-vente et la garantie légale, sont disponibles sur cgv.nordnet.com. Les caractéristiques de l’Offre neosat sont également présentées au sein du récapitulatif contractuel applicable et disponible sur www.nordnet.com, rubrique « Documentation contractuelle ».

La formule « Vital+ » n’est pas soumise à engagement de durée, hors mois en cours. Elle se renouvelle tacitement de mois en mois.
Les formules « Idéal+ » et « Ultra+ » sont soumises à une durée d’engagement de 12 mois. Elles se renouvellent tacitement pour une même durée mais sans durée minimale d’engagement.
Sauf mention contraire, les packs et options sont soumis à une durée d’engagement d’un mois, renouvelable de mois en mois.

Toute demande de résiliation doit être adressée par écrit ou à compter du 1^er juin 2023 via le processus de résiliation en ligne dans le cadre de l’Espace Client, dans le respect des conditions contractuelles applicables. Pour que la demande de résiliation adressée par écrit soit prise en compte, elle doit être datée, signée et notamment rappeler le numéro d’abonné ainsi que la formule, l’offre, le pack ou l’option concernée (et le cas échéant tout élément justifiant de la qualité de micro ou petite entreprise du client). Si le client opte pour la résiliation via l’Espace Client, cette dernière sera prise en compte après que le client a procédé à la validation de sa demande. Quelle que soit la forme de la demande de résiliation, elle sera effective dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de sa date de réception par Nordnet sauf si le client a précisé un délai spécifique ne pouvant toutefois être supérieur à deux (2) mois. En cas de changement de technologie ou d’opérateur, le client peut préciser à Nordnet la date de résiliation effective souhaitée en vue de limiter toute interruption des services liée à la dépose du matériel.

Selon la formule souscrite, le client peut être tenu à une durée d’engagement et devoir s’acquitter le cas échéant, en une fois, les sommes restant dues jusqu’au terme de la période d’engagement.

1. Premier niveau de contact : le client peut contacter le Service Relation Clients :

• par courrier, adressé au Service Relation Clients, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 
• ou par voie électronique, via le formulaire de contact disponible sur le Site Nordnet (Rubrique « Envoyez-nous un message ») ou l’Espace Client. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

2. Deuxième niveau de contact : si le client n’est pas satisfait de la réponse apportée par le Service Relation Clients, ou à défaut de réponse dans le délai d’un mois, le client peut contacter le Service Recours Consommateurs, en lui adressant un courrier exposant les éléments nécessaires à la prise en compte de sa réclamation par Nordnet. Nordnet répondra dans le mois suivant la réception de la réclamation.

Après épuisement des deux niveaux de contacts (cf. ci-dessus), si le client agit en qualité de consommateur, ou non-professionnel, ou s’il est un professionnel bénéficiant des dispositions de l’article L.221-3 du code de la consommation relatives au contrat conclu hors établissement dont l’objet n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il emploie au plus 5 salariés, et qu’il n’est pas satisfait de la(des) réponse(s) apportée(s) par Nordnet, ou à défaut de réponse dans les délais susvisés, le client a la possibilité de saisir le Médiateur, afin de solliciter la mise en œuvre d’une procédure de médiation, facultative et gratuite pour lui, sous réserve de satisfaire aux conditions définies par ce dernier :

• via le formulaire dédié sur le site www.mediation-telecom.org.
• à défaut, en adressant le formulaire pris du site du Médiateur (www.mediation-telecom.org) à l'adresse suivante : le Médiateur des communications Electroniques - CS 30342 - 94257 Gentilly Cedex.

Détail des tarifs hors forfaits (en euros TTC)
Le coût d’une communication est égal à l’addition du Coût de mise en relation (ci-après « CR »), facturé lors de chaque communication, quelle que soit sa durée, et du coût des communications (ci-après « CC »), déterminé en fonction de la durée de la communication. Numéros spéciaux : les tarifs en vigueur sont consultables sur le site http://www.infosva.org/. Ces tarifs sont susceptibles d’évolution (Cf. réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée). Numéros d’urgence : les appels vers les numéros d’urgence sont gratuits.

Les numéros d'urgence
Voici la liste des numéros d'urgence accessibles via la NordnetBox :

112 = Numéro d’appel d'urgence partout en Europe
15 = Urgences médicales (SAMU)
17 = Police secours
18 = Pompiers
115 = Samu social
119 = Enfance maltraitée
116 000 = Enfants disparus
114 = Numéro d’urgence pour personnes déficientes auditives
191 = Urgence aéronautique – CCS
196 = Urgence maritime – CROSS
197 = Alerte attentat – Alerte enlèvement
116 117 = Permanence des soins ambulatoires

Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention le plus proche de l’adresse d’installation. Par conséquent, le client doit nous informer de toute modification de son lieu d’installation.

Les numéros courts et numéros spéciaux
Les tarifs des numéros spéciaux sont susceptibles d’évolution depuis la réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée. Nous vous conseillons de vous référer au site http://www.infosva.org/ pour obtenir le tarif en vigueur du numéro spécial appelé.

Tarification des appels émis

Tarification des appels reçus

Tarification à l’unité pour les envois de SMS

Tarification à l’unité pour les envois de MMS

Tarification à l’unité pour la réception de MMS

Tarification au Mégaoctet pour l’Internet Mobile

(1) Détail des destinations Europe : Acores (les), Aland (les îles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Espagne, Estonie, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (île de), Man (île de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Rhodes (île), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île), San marin, Sardaigne, Sicîle, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Détail des destinations DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer) : Désirade (île de la), Guadeloupe, Marie-galante (île), Martinique, Guyane, France de l'océan indien (La Réunion, Mayotte), Saint Pierre et Miquelon, Saintes (îles).

(2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis, Canada.

(3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade (ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai), Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura, Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache, Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.